Archives par mot-clé : Loi de 2003
2013 – Dix ans de mécénat : séminaire le 19 novembre à Lyon
La DRAC Rhône-Alpes a souhaité valoriser l’ anniversaire de la loi de 2003 relative au mécénat en organisant un séminaire, afin de rappeler les dispositifs, de capitaliser les expériences, d’encourager les actions de mécénat et d’ouvrir des perspectives. Dans l’esprit … Continuer la lecture
Les entretiens du mécénat – 5 et 6 novembre 2013
Organisés par la Mission mécénat du Ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre de la célébration des dix ans de la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, ces Entretiens … Continuer la lecture
Evolution du mécénat depuis 2003
Le Ministère de la Culture et de la Communication célèbre cette année le dixième anniversaire de la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations, dite « loi Aillagon ». Cette loi n’a pas été seulement à … Continuer la lecture
Des documents de référence
Les documents rassemblés ici ont la particularité de définir un cadre pour les actes de dons et de mécénat. Ils ont été élaborés par des organisations spécialisées afin d’éviter toute dérive. Ces chartes et codes de déontologie sont à connaître … Continuer la lecture
Un timbre pour les 10 ans de la loi sur le mécénat
Tout au long de cette année, nous célébrons les 10 ans de la loi sur le mécénat promulguée en 2003 par le ministre de la culture de l’époque : Jean Jacques Aillagon . Cette loi, a fixé le cadre et … Continuer la lecture
